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Marques déposées par BIO ATTITUDE
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BIOSANIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOSANIT
BIO ATTITUDE

Numéro de dépôt :
4439993
Date de dépôt :
23/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2028
BIOSANIT de BIO ATTITUDE

Présentation de la marque BIOSANIT

Déposée par voie électronique le 23 mars 2018 par BIO ATTITUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOSANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est BIO ATTITUDE domicilié(e) 11 bis rue George Madon - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO ATTITUDE, Monsieur PHILIPPE MATHALY domicilié(e) 11 Rue Capitaine george Madon - 51100 - REIMS - France.

La marque BIOSANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSANIT arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.

BIO ATTITUDE a également déposé les autres marques suivantes : AGRIMAT , VEGEPRO , GREENSOLV , VEGEFROID , VEGEODOR , VEGEMAT , VEGECAR , KITZ , BIOSANIT , VEGECLEAN


BIO ATTITUDE - 11 bis rue George Madon - 51100 - REIMS - France


BIO ATTITUDE, Monsieur PHILIPPE MATHALY - 11 Rue Capitaine george Madon - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748366 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

Aliments diététiques à usage médical issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments diététiques à usage vétérinaire issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; herbicides ; herbes médicinales issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.